Conditions d’utilisation — brouillon

Ces conditions sont un brouillon en attente de confirmation de l’exploitant et des modalités du service.

Brouillon

Périmètre du service

Brouillon : création et modification avec compte et traitement serveur. Conditions formelles à confirmer.

Responsabilités

TODO : H3Img doit confirmer les conditions du fournisseur et d’usage commercial des résultats. Vérifiez les droits sur les contenus que vous importez.

Conditions à confirmer

TODO : compléter et examiner les conditions formelles avant publication. Ce brouillon n’invente aucun droit au remboursement, garantie d’annulation, droit applicable ou procédure de litige.