Politique de confidentialité — brouillon

Cette notice est un brouillon en attente de confirmation des flux de données et de l’exploitant responsable.

Brouillon

Flux de données

Brouillon : le site traite les sessions et tâches et transmet via le serveur à APIMart. Les brouillons restent dans cet onglet. Conservation et accès administrateur à confirmer.

Prestataires

Brouillon : le serveur transmet la consigne et les références à APIMart. H3Img conserve le dossier de la tâche et le lien du résultat. L’onglet garde le brouillon. Conservation, accès aux liens et suppression restent à confirmer.

Informations à confirmer

TODO : confirmer les durées de conservation, contrôles d’accès, entité responsable et procédure de contact avant une publication officielle. Ce brouillon ne promet pas l’absence de collecte ou de stockage de données à l’échelle du service.